100 000 SOURIRES POUR NOEL
Présentation de la marque 100 000 SOURIRES POUR NOEL
Déposée le 22 avril 1994 par l'association loi 1901 AMIS SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 000 SOURIRES POUR NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 100 000 SOURIRES POUR NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 000 SOURIRES POUR NOEL est expirée depuis le 22 avril 2004.
AMIS SANS FRONTIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23